MENTIONS LEGALES

Identification de l'éditeur

Hôpital Pasteur II

30 voie Romaine

06001 Nice Cedex 1

 

Directeur de la publication

Professeur Claude Desnuelle, responsable de la filière FILSLAN

 

Webmaster

Mme Andréa Chavasse, cheffe de projet de la filière FILSLAN

 

Médiatisation des cours

Nell & Associés

35 rue Meslay

75003 Paris

Conception de la plateforme

STRATICE

5 rue de l'église

25220 Roche lez Beaupré

 

Hébergement :

PHPNET

97-97 bis rue Général Mangin

38100 Grenoble

Objectifs de la formation e-learning

La formation présente de façon simple et compréhensible la Sclérose Latérale Amyotrophique (SLA) et les principes essentiels de sa prise en charge soignante tels que définis dans le Protocole National de Diagnostic et de Soins publié sur le site de la HAS.

 

Public visé

Les apprenants ciblés sont les professionnels de santé exerçant au lieu de vie des patients, structures et institutions, centres de répit, aidants, malades, familles, MDPH, associations de patients, autres demandeurs.

Liens hypertextes (responsabilité et création)

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Propriété intellectuelle

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Confidentialité et protection des données personnelles

Les informations personnelles concernant les personnes inscrites à la formation, y compris leur identité, ainsi que les résultats de l'évaluation finale destinée aux professionnels médicaux sont confidentiels. Le responsable de la plateforme s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Conformément avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement informatisé des données réalisé à partir de la plateforme a fait l'objet d'une déclaration et est inscrit au registre tenu par le Correspondant Informatique et Libertés (CIL) du Centre Hospitalier Universitaire de Nice.

Les informations recueillies sur la plateforme e-learning font l'objet d'un traitement informatique interne destiné au suivi d'activité, au recueil des besoins en formation, et à la gestion des comptes utilisateurs. Les destinataires des données sont les administrateurs de la plateforme e-learning : le  Pr. Claude Desnuelle, Mme Andréa Chavasse et Mme Lucie Jourdan. En aucun cas, ces  informations ne seront divulguées à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.

La base juridique de ce traitement est le contrat via le formulaire d'inscription à cette plateforme que vous avez renseigné. Ces données sont conservés jusqu'à la fin du contrat.

Le traitement de ces données est conforme à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ainsi qu'au règlement (UE) 2016/679  du  Parlement  européen  et  du  Conseil  du  27  avril  2016  applicable  à compter  du  25  mai  2018 (règlement général sur la protection des données). Ce traitement est déclaré dans le registre des activités de traitement du CHU de Nice.

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Financement de la plateforme

La plateforme e-learning est financée sur les fonds propres de la filière FISLAN alloués par la Direction Générale de l'Offre de Soins (DGOS) du Ministère des Solidarités et de la Santé.